Conseils des ministres

Conseil des ministres du 22 juillet 2026

22 juillet 2026

Le Conseil des ministres a examiné et adopté les dossiers suivants.

Arrêtés

Après avis favorable de la Commission de contrôle budgétaire et financier de l'Assemblée de la Polynésie française, le ministre de l'Économie, du Budget et des Finances a présenté un projet d'arrêté relatif à l'agrément du programme d'investissement porté par la société Beachcomber Tahiti, aux mesures d'incitations fiscales prévues par le code des investissements.

Ce projet consiste en l'agrandissement de la capacité d'accueil de l'hôtel 4 étoiles Intercontinental Tahiti Resort and Spa, par la construction de 4 bungalows pilotis supplémentaires. Il s'inscrit pleinement dans le schéma directeur du développement du tourisme de la Polynésie française.

Le montant de la base d'investissement agréée s'élève à 323,5 millions de francs CFP, correspondant à une réduction d'impôt sur les sociétés de 97 millions de francs CFP, imputable à hauteur de 50 % de l'impôt dû sur six exercices.

Sur le plan social, ce programme d'investissement permettra la création de 2 emplois directs à temps plein.

Le ministre de l'Économie, du Budget et des Finances a présenté un projet d'arrêté portant approbation du nouveau modèle d'imprimé de déclaration en matière d'impôt sur le revenu des capitaux mobiliers (IRCM) et modifiant l'arrêté du 30 mai 2012 relatif aux annexes de cette déclaration.

Les lois du pays du 9 décembre 2025 et du 29 mai 2026, relatives à diverses mesures fiscales, ont apporté des modifications à l'IRCM, dont notamment :

  • La suppression du versement en quatre termes égaux, au titre des mois de janvier, avril, juillet et octobre de chaque année ;
  • L’institution d'une déclaration unique, à déposer à la Direction des impôts et des contributions publiques (DICP) au plus tard le 31 janvier de l'année qui suit le versement ou la mise en distribution des revenus.

Afin de tenir compte de cette évolution, le formulaire de déclaration à l'IRCM et son annexe, qui font apparaître l'identification des bénéficiaires ainsi que le montant et la nature des revenus versés, sont actualisés. Dans un souci de simplification, il est également proposé de regrouper le formulaire de déclaration et son annexe au sein d'un seul et même arrêté.

Communications

Le Président de la Polynésie française a présenté une communication relative au projet Capstone 2026, une étude intitulée « Les véritables joyaux du Pacifique : la voie de la Polynésie française vers la prospérité économique face à la pression de l'exploitation minière des fonds marins » (« The True Gems of the Pacific: French Polynesia's Pathway To Economic Prosperity Under the Pressure of Deep-Sea Mining »).

Menée par des étudiants de l'université Columbia en appui à la Délégation aux affaires internationales, européennes et du Pacifique (DAIEP), cette étude conforte la position du Pays opposée à l'exploitation minière des fonds marins et propose des pistes concrètes de diversification économique, que le Gouvernement entend intégrer à sa stratégie de développement Cap 2033.

Depuis 2023, la Délégation aux affaires internationales, européennes et du Pacifique (DAIEP) collabore avec le professeur Jenik RADON et des étudiants de la School of International and Public Affairs (SIPA) de l'université Columbia de New York. Cette coopération a déjà permis à la Polynésie française de bénéficier de plusieurs études sur l'exploitation minière en eau profonde, en 2023, 2024 et 2025.

À la suite de la signature, le 15 octobre 2025, d'un mémorandum d'entente entre la Polynésie française et la SIPA, le programme Capstone a été reconduit en 2026, cette fois consacré aux alternatives économiques durables à l'exploitation minière des fonds marins. Du 14 au 21 mars 2026, une délégation de dix étudiants, accompagnés de leur professeur Eric CHANG, est venue en Polynésie française pour mener une analyse des aspects économiques, environnementaux, sociaux et géopolitiques liés à ce secteur.

La délégation a rencontré le Président de la Polynésie française, qui a souligné la nécessité d'obtenir des solutions concrètes face à la pression de grandes puissances sur l'exploitation des fonds marins, ainsi que l'impératif d'autonomie énergétique et alimentaire. Elle a également été reçue par le ministre des Ressources marines et de l'Environnement (MPR), qui a réaffirmé l'interdiction de toute exploitation minière des fonds marins en Polynésie française, ainsi que par la ministre des Sports (MJP), la Direction générale de l'économie numérique (DGEN) et l'Agence de développement économique (ADE), qui ont chacun présenté leurs leviers de diversification économique (pêche durable, tourisme sportif, numérique et énergies renouvelables).

Le rapport de CAPSTONE, consultable en ligne (https://www.sipa.columbia.edu/sipa-education/capstone-workshops/true-gems-pacific-french-polynesias-pathway-economic-prosperity), identifie cinq piliers pour bâtir une économie plus résiliente, dans la continuité de la stratégie Cap 2033 du Gouvernement :

  • Les exportations « Made in Fenua » (perle, filière surf, aquaculture premium) ;
  • Le tourisme à ancrage local (surf, plongée, valorisation du patrimoine culturel) ;
  • L'autosuffisance alimentaire, par l'aquaculture commerciale et la réduction de la dépendance aux importations ;
  • L'économie numérique, à travers la numérisation des services publics dans les archipels éloignés ;
  • La sécurité énergétique, avec l'essor des filières SWAC et de l'énergie thermique des mers.

L'étude confirme que l'exploitation minière des fonds marins ne constitue pas une réponse adaptée, en raison d'une rentabilité spéculative, de redevances incertaines pour les petits États, de teneurs en minerais plus faibles qu'annoncé et de dommages environnementaux irréversibles.

Elle recommande le maintien du moratoire et propose plusieurs leviers d'action, parmi lesquels une coordination régionale des positions du Pacifique, des alliances stratégiques au sein de l'Autorité internationale des fonds marins et le renforcement de la capacité contentieuse internationale de la Polynésie française, avec la France.

Ces conclusions confortent la position ferme de la Polynésie française en opposition à l'exploitation minière des fonds marins et la volonté du Pays de promouvoir un modèle de développement fondé sur la protection de l'océan et la valorisation du carbone bleu.

Le ministre de l'Agriculture, des Ressources marines et de l'Environnement a présenté une communication relative à l'organisation du salon professionnel Tech & Bio Pacifique 2026 à Moorea, une manifestation stratégique au service du développement du secteur primaire.

Du 6 au 8 août 2026 se tiendra, au lycée agricole d'Opunohu à Moorea, la première édition en Polynésie française du salon Tech & Bio Pacifique. Cet événement est porté par la Fédération des Chambres d'Agriculture et de la Pêche du Pacifique (FEDCAPP), qui rassemble les Chambres d'agriculture de Polynésie française, de Nouvelle-Calédonie et de Wallis-et-Futuna. Sa candidature ayant été retenue à l'issue d'un processus national de sélection, l'organisation générale est assurée par la Chambre de l'Agriculture et de la Pêche Lagonaire (CAPL), avec le soutien du ministère de l'Agriculture, des Ressources marines et de l'Environnement (MPR).

Créé par le réseau des Chambres d'agriculture, Tech & Bio est la manifestation nationale de référence consacrée aux techniques de production durables et à l'innovation agricole. Dans les Outre-mer, elle n'est organisée que tous les quatre ans. Après la Nouvelle-Calédonie en 2022, la Polynésie française devient ainsi le deuxième territoire ultramarin à l'accueillir.

Le salon proposera des démonstrations de matériels agricoles en conditions réelles, des conférences techniques, des ateliers pratiques et des visites d'exploitations, favorisant les échanges entre agriculteurs, éleveurs, pêcheurs, chercheurs et institutions publiques. La programmation s'articulera autour de plusieurs pôles thématiques : agroécologie, élevage, agro-transformation, machinisme agricole, protection des cultures, fertilité des sols et gestion durable des ressources.

Afin de garantir une large représentation des acteurs de tous les archipels, des partenariats ont été conclus avec plusieurs compagnies de transport maritime et aérien pour proposer des tarifs préférentiels aux professionnels, et des capacités d'hébergement collectif seront mises à disposition au lycée agricole d'Opunohu.

L'événement revêtira également une dimension nationale et internationale, avec la participation attendue de délégations de l'Hexagone, des Outre-mer et de plusieurs territoires du Pacifique, dont notamment le président de Chambres d'agriculture France, et le directeur de l'ODEADOM (Office de développement de l'économie agricole d'outre-mer).

Doté d'un budget prévisionnel de 21 millions de F CFP, Tech & Bio Pacifique 2026 bénéficie d'un financement partagé entre le Pays, l'État (via le Fonds Pacifique et la Direction générale des Outre-mer) et plusieurs partenaires privés.

La cérémonie officielle d'ouverture se tiendra le jeudi 6 août 2026 à 9h00, au lycée agricole d'Opunohu à Moorea.

Subventions

La ministre de l'Éducation, de l'Enseignement supérieur et de la Culture a présenté un ensemble de projets d'arrêtés approuvant l'attribution de subventions de fonctionnement et d'investissement en faveur d'établissements confessionnels et d'un projet de valorisation culturelle.

Deux de ces subventions d'investissement sont destinées à financer des travaux au sein d'établissements privés, dans la perspective de l'accueil des Jeux du Pacifique 2027.

Subventions et aides financières

Montant

Attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur du Conseil d'Administration des Frères de l'Instruction Chrétienne de Ploërmel (CAFICP) pour financer la masse salariale du Foyer des îles Taurua au titre de l'exercice 2026

12 000 000 F CFP

Attribution d'une subvention d'investissement en faveur du Conseil d'Administration de la Mission Catholique de Tahiti (CAMICA) pour financer des travaux au sein du Lycée professionnel de Don Bosco Tahiti, dans le cadre des Jeux du Pacifique 2027

2 080 612 F CFP

Attribution d'une subvention d'investissement en faveur du Conseil d'Administration de la Mission Catholique de Tahiti (CAMICA) pour financer des travaux au sein du collège-lycée la Mennais, dans le cadre des Jeux du Pacifique 2027

52 071 153 F CFP

TOTAL

66 151 765 F CFP

La ministre des Sports, de la Jeunesse, de la Prévention contre la délinquance a présenté un ensemble de projets d'arrêtés approuvant l'attribution de subventions de fonctionnement en faveur d'associations sportives et d'associations de jeunesse.

Au titre du sport, un montant de 3 950 000 F CFP est réparti comme suit :

Associations sportives - Activités générales

Montant

Association Mataiea Ho Mataiea Hoe e

800 000 F CFP

Association Mataiea Hoe ra

400 000 F CFP

Association Paea Manu Ura Rugby Club

800 000 F CFP

Association Papara Surf Club

400 000 F CFP

Association Section Sportive Tefana Taekwondo

500 000 F CFP

Association Tahiti Iti Natation Sauvetage

350 000 F CFP

Association Tennis Club de Bora Bora

 500 000 F CFP

Association Tmax Sécurité

200 000 F CFP

TOTAL

3 950 000 F CFP

 

Au titre de la jeunesse, un montant de 11 372 700 F CFP est réparti comme suit :

Associations de jeunesse - Activités générales

Montant

Association MEJ - Mouvement Eucharistique des Jeunes - Papeete

4 113 000 F CFP

Association des Unions Chrétiennes des Jeunes Gens de l'Église Protestante Maohi (UCJG)

 4 657 400 F CFP

Association Mouvement des Jeunes de la Famille Mennaisienne

2 602 300 F CFP

TOTAL

11 372 700 F CFP

 

Bilan et perspectives des actions du Pays sur l’île de Tahuata

À l'occasion du Conseil des ministres délocalisé à Tahuata, le Gouvernement a présenté un ensemble de communications dressant un état des lieux des actions conduites par le Pays sur cette île.

Le Président de la Polynésie française a présenté un bilan du tourisme et du transport aérien aux îles Marquises ainsi que des actions menées par le Pays pour accompagner ce secteur, avec une attention particulière portée sur l'île de Tahuata.

Le développement touristique des Marquises constitue l'une des priorités de la stratégie de diversification de l'offre touristique de la Polynésie française. L'archipel bénéficie d'une mobilisation croissante des communes, des professionnels et du Pays afin de structurer son offre et d'améliorer son attractivité.

Une fréquentation en forte hausse

En 2025, l'archipel des Marquises a accueilli 12 629 touristes, contre 7 677 en 2018, soit une progression de près de 65 %. Par rapport à 2019, la fréquentation est en hausse de 57 %, confirmant l'attractivité croissante de cette destination reconnue pour son authenticité et la singularité de ses paysages.

Au 31 mars 2026, le parc d'hébergement touristique déclaré comprend 2 hôtels, 29 pensions de famille, 58 meublés de tourisme, 23 chambres à louer, une auberge de jeunesse et 4 campings. Cette offre, encore limitée, repose principalement sur les petites structures d'accueil. Depuis 2017, plusieurs établissements ont bénéficié du dispositif d'aide en faveur des pensions de famille, pour un montant cumulé de 27,4 millions F CFP.

Un accompagnement soutenu du Pays

Le Service du tourisme conduit régulièrement des missions dans l'archipel pour accompagner les professionnels et les porteurs de projets, et assure la gestion de cinq sites touristiques marquisiens. Le principal investissement en cours concerne l'aménagement du petit quai de Taiohae à Nuku Hiva, pour lequel la participation du Service du tourisme s'élève à 1,06 milliard F CFP, complétée par une autorisation de programme d'environ 400 millions F CFP pour les aménagements terrestres.

La structuration des comités du tourisme progresse dans l'ensemble de l'archipel, avec des situations contrastées selon les îles. Cette dynamique s'est notamment illustrée lors du Salon du tourisme 2026, qui a réuni 28 exposants marquisiens.

Tahuata, une dynamique particulièrement prometteuse

Agréé en 2025, le comité du tourisme de Tahuata se distingue par une gouvernance dynamique et une forte implication de ses membres, en excellente collaboration avec la commune, le Service du tourisme et Tahiti Tourisme. Son plan d'actions 2026 est engagé et son programme d'activités 2027 a d'ores et déjà été transmis.

L'offre d'hébergement de l'île comprend aujourd'hui quatre pensions de famille (Moemoea Paaoa, Amatea, Mamie Jeanne et Taniava), représentant 11 chambres pour une capacité d’accueil de 27 personnes. La pension Amatea fait actuellement l'objet d'une procédure de classement touristique, une reconnaissance officielle de la qualité de l'hébergement. Deux entreprises proposent également des activités touristiques sur l'île.

Des perspectives favorables portées par l'accessibilité aérienne

L'amélioration de l'accessibilité aérienne constitue un levier essentiel du développement touristique de l'archipel. Les investissements programmés sur les aérodromes marquisiens permettront de renforcer la sécurité, la conformité des infrastructures et la qualité de service des plateformes, dans la perspective du développement du transport aérien à l'horizon 2035.

Dans son ensemble, l'archipel des Marquises confirme ainsi son potentiel touristique. Tahuata illustre cette dynamique et apparaît aujourd'hui comme l'une des communes les plus prometteuses des Marquises en matière de développement touristique.

La ministre de l'Éducation, de l'Enseignement supérieur et de la Culture a présenté une communication relative au patrimoine culturel de l'île de Tahuata.

Plus petite île habitée de l'archipel, Tahuata s'étend sur environ 61 km² et culmine à 966 m au mont Mataea. Elle compte environ 700 habitants, répartis principalement dans les villages de Vaitahu (chef-lieu), Hapatoni et Hanateio. L'économie repose sur l'agriculture, la pêche artisanale, l'élevage et l'artisanat, notamment la sculpture sur bois et la fabrication d'objets en os, en coquillage et en pierre.

Peuplée dès les premiers siècles de notre ère, l'île fut organisée en vallées indépendantes dirigées par des chefs (haka'iki). Elle fut la première île marquisienne aperçue par les Européens, avec l'arrivée de l'explorateur espagnol Alvaro de Mendaña en 1595. Les missionnaires catholiques s'y installèrent durablement à partir de 1838. En 1842, le chef Iotete signa avec l'amiral Dupetit-Thouars l'acte de prise de possession des Marquises par la France, avant de conduire une insurrection contre l'autorité française la même année. Il demeure aujourd'hui une figure emblématique de la résistance marquisienne.

Sur le plan culturel, Tahuata est reconnue pour son artisanat traditionnel (sculptures sur bois, bijoux et objets en nacre ou en coquillage) et pour la pratique du tatouage marquisien (patutiki), dont l'art graphique associé, le matatiki, est inscrit depuis 2020 sur la liste nationale du patrimoine culturel immatériel.

La Direction de la culture et du patrimoine (DCP) a recensé dix-huit sites culturels sur l'île, réunis dans un inventaire accompagné d'un atlas cartographique. Parmi eux, deux sites sont classés au titre des Monuments historiques depuis 1952 : les Tombes jumelles des officiers français et le Monument commémoratif, tous deux situés à Vaitahu. Les autres sites, moins documentés, comprennent notamment plusieurs me'ae (lieux sacrés), tohua (places cérémonielles) et pétroglyphes répartis dans les vallées de Hapatoni, Hanamiai et Hanatetena.

Pour 2027, la Direction de la culture et du patrimoine (DCP) prévoit de mener de nouvelles campagnes de prospection archéologique afin de mieux inventorier les structures encore présentes sur l'île, notamment dans sa partie classée. Ces travaux pourraient à terme permettre de proposer le classement d'un nouveau site pré-européen au titre des Monuments historiques de Polynésie française.

La ministre des Sports, de la Jeunesse a présenté le bilan des actions et projets 2025-2026 de la Direction de la jeunesse et des sports (DJS) sur la commune de Tahuata.

La DJS poursuit son accompagnement des associations sportives sur l'ensemble du territoire, y compris dans les communes les plus éloignées, afin de favoriser le développement de la pratique sportive et de soutenir les initiatives locales.

En 2025, une aide en nature de 100 000 F CFP a été attribuée à l'association sportive Te Keetu, pour l'acquisition de matériel de pétanque. En 2026, quatre associations bénéficieront d'un accompagnement de la DJS, pour un montant total de 800 000 F CFP, destiné à l'acquisition de matériel pour le va'a, la boxe, ainsi que des tenues et équipements sportifs.

La commune compte aujourd'hui deux disciplines sportives représentées, le football et la pétanque, regroupant 152 licenciés en football et 41 licenciés en pétanque. La commune ne recense par ailleurs aucun établissement d'activités physiques et sportives déclaré et aucun sportif résidant sur l'île ne figure aujourd'hui sur les listes des sportifs de haut niveau.

Les aides accordées visent à renforcer l'offre sportive locale et à soutenir le développement de nouvelles pratiques au bénéfice de la population.

Par ailleurs, si aucune action spécifique n'a été conduite dans le domaine de la jeunesse au cours de la période 2025-2026, la DJS demeure mobilisée pour accompagner les besoins qui pourraient émerger sur la commune. Une formation au brevet professionnel polynésien de guide d'activités physiques de pleine nature, mention “randonnée à cheval”, est par ailleurs envisagée aux Marquises en 2027, afin de contribuer au développement des compétences dans l'archipel.

La ministre des Sports en charge de l'Artisanat a présenté un point de situation sur l'artisanat traditionnel de Tahuata.

Une tournée a été organisée au mois de mai par la circonscription des îles Marquises, permettant à deux agents du Service de l'artisanat traditionnel de se rendre sur l'île et de rencontrer les artisans. Le lieu où s'est tenue la permanence n'a toutefois pas permis de se rendre dans la vallée où se trouvent et exposent la plupart d'entre eux. Cinq artisans se sont néanmoins déplacés pour s'informer sur les dispositifs du Service.

Les artisans de l'île dépendent majoritairement des visites et des achats des croisiéristes, qui font escale une à deux fois par mois. L'une de leurs principales demandes porte sur des formations en anglais, qui leur permettraient d'être plus à l'aise dans leurs échanges avec les visiteurs

Une formation en anglais est ainsi en cours d'organisation pour le second semestre 2026, afin d'accompagner les artisans dans cette démarche. Près d'une trentaine d'entre eux souhaitent s'y inscrire.